SIMEVENT

C.E.A. COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, (Etablissement Public)
COGEMA COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES (société anonyme)
S.G.N. SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES (société anonyme)

Présentation de la marque SIMEVENT

Déposée le 26 juin 1991 par C.E.A. COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, la Société Anonyme (SA) COGEMA COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES, la Société Anonyme (SA) S.G.N. SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMEVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont C.E.A. COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, (Etablissement Public), domicilié(e) 31/33, rue de la Fédération, 75015 PARIS (dossier no 2196922) - France, la Société Anonyme (SA) COGEMA COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES domicilié(e) 2, rue Paul Dautier, 78140 VELIZY (dossier no 2196922) - France, la Société Anonyme (SA) S.G.N. SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES domicilié(e) 1, rue des Hérons, Montigny-le-Bretonneux, 78184 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (dossier no 2196922) - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2196922) - France.

La marque SIMEVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMEVENT est expirée depuis le 26 juin 2011.

C.E.A. COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SIME-VENT